Amtliche Mitteilungen, Reduzierung des Papierverbrauchs sowie Überarbeitung und Optimierung der elektronischen Publikation

Der Stadtrat wird aufgefordert zu prüfen, wie der Papierverbrauch von jährlich 11,8 Millionen Seiten für die Publikation der amtlichen Mitteilungen stark reduziert bzw. vermieden werden kann. Parallel dazu ist die elektronische Publikation technisch zu überarbeiten und hinsichtlich der Benutzerfreundlichkeit zu optimieren sowie die Barrierefreiheit sicherzustellen.

Begründung

Mit der Totalrevision der städtischen Publikationsverordnung (PubV, AS 170.520) perl. Januar 2018 erfolgte der Wechsel auf das Primat der elektronischen Fassung für die amtlichen Mitteilungen. Seither publiziert die Stadt die amtlichen Mitteilungen rechtsverbindlich auf der Website der Stadt. Gleichzeitig werden die amtlichen Publikationen im Tagblatt abgedruckt.

Gemäss der Antwort des Stadtrats auf die schriftliche Anfrage Nr. 2022/131 betrug die Anzahl Seiten für die amtlichen Mitteilungen im Jahr 2021 über alle Ausgaben hinweg rund 1 08 Seiten. Bei einer Auflage von rund 109’000 Exemplaren entspricht dies einem jährlichen Papierverbrauch von 11,8 Millionen Seiten. Dafür, dass die amtlichen Mitteilungen im Tagblatt rechtlich nicht massgebend sind, ist das eine beachtlicher Menge Papier. Zudem nimmt die Anzahl der Menschen, die ausschliesslich die physischen Publikationen in Zeitschriften konsultieren, laufend ab.

Es soll daher aus ökologischen und ökonomischen Gründen überprüft werden, wie die physischen Publikationen stark reduziert oder vermieden werden können. Bei einem Grossteil der Publikationen kann ein Verzicht, ein blosser Hinweis oder eine stark gekürzte Fassung im Tagblatt ausreichend sein, um auch Menschen mit geringer digitaler Affinität zu erreichen. Als Beispiel für lange Publikationen, die sich für den Abdruck im Tagblatt gut auf das Wesentliche sowie einen Hinweis auf die vollständige Publikation im elektronischen Amtsblatt eignen würde, sei auf die Rubrik Strassenbauprojekte verwiesen. Bei der Rubrik Einbürgerungen wird bereits heute im Tagblatt nur noch ein Verweis publiziert.

Die Stadt Zürich kann auch von den Erfahrungen des Kantons Zürich profitieren, der seit 1 . Juli 2019 auf eine Publikation in Papierform verzichtet. Gemäss der Rechtsprechung ist der Staat gehalten, insofern in vernünftigem Rahmen Ausweichmöglichkeiten vorzusehen, wo die Beschränkung des Zugangs zu staatlichen Aktivitäten oder Informationen im Ergebnis zu einem Verlust der Teilhabe der Betroffenen insbesondere an staatlichen Entscheiden und Leistungen und damit zu einer Ausgrenzung führen kann (1 C_1 37/2018, E 5.4.). Vor diesem Hintergrund ist es wichtig, dass bei der elektronischen Publikation grossen Wert auf eine intuitive Bedienung und generell hohe Benutzerfreundlichkeit sowie einen barrierefreien Zugang gelegt wird.

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